Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre la société COMPASS GROUP FRANCE SAS, au capital de 16 493 257€ dont le siège social est à Chatillon
(92320), 200 avenue de Paris, immatriculée sous le numéro 632 041 042 RCS NANTERRE (ci-après Compass) et ses clients.
Adresse E-mail : www.millessence.fr - N° de tél. service clients : 01 49 18 38 18.
Préalablement à toute transaction, le client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare expressément les accepter dès lors qu’il clique sur le bouton « J’accepte ». Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur écran (dénomination, prix, composants, poids, quantité, couleur, particularités des produits, coût des prestations et limitation de certaines catégories de produits) et déclare expressément les accepter sans réserve. La passation de la commande et sa confirmation par le client, matérialise son acceptation pleine et entière des conditions particulières de vente, seules applicables à la commande. Les photographies illustrant les produits sont fournies à titre indicatif. Les textes accompagnant ces photographies sont la reproduction des informations figurant sur les emballages et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Compass. Les différences entre les photographies et les produits ne peuvent être que des différences minimes et ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des produits.
1 Toute commande, modification de commande ou annulation doit être confirmée par télécopie au numéro indiqué sur notre brochure au plus tard la veille du jour de livraison avant 17h00 (au plus tard le vendredi avant 17h00 pour toute livraison le week-end). Les commandes passées pour une livraison le jour même (du lundi au vendredi) doivent être confirmées par télécopie avant 11h30, et ne pourront être annulées. Toute commande annulée par le client en dehors des conditions ci-dessus entraînera la facturation par Compass d’une indemnité forfaitaire égale à 100% du montant de la commande. Attention les coffrets sandwiches à partager se commandent la veille avant 12h – aucune commande ne pourra être honorée passé ce délai (livraison offerte).
2 Compass Group France se réserve le droit de modifier la composition des coffrets MILLESSENCE en fonction des aléas liés aux approvisionnements des produits et/ ou en vertu du principe de précaution.
3 Les prix pratiqués sont ceux des tarifs applicables du 12 mai 2009 au 17 novembre 2009. Toutefois, les tarifs mentionnés ainsi que le millésime des vins proposés peuvent varier sans préavis en fonction des prix saisonniers et des conditions économiques et en raison d’évènements exceptionnels indépendants de notre société.
4 Sauf convention contraire entre les parties, les factures sont payables à réception.
5 En cas de retard de livraison supérieur à une heure sur l’horaire de livraison prévu sur le bon de co mmande, le prix du coffret MILLESSENCE sera offert par Compass, sauf si ce retard est imputable à une erreur du client.
6 Compass sera dégagée de ses obligations ou en droit de les suspendre en cas de survenance d’un cas de force majeure (grève, émeute, conditions climatiques, sinistre affectant un de ses établissements).
7 Le client devra s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Toute contestation ne sera prise en compte que si elle est émise au moment de la livraison et mentionnée sur le bon de livraison.
8 Par mesure d’hygiène et de sécurité des aliments, aucune marchandise ne sera reprise ni échangée. Les viandes bovines sont d’origine : CEE, Brésil, Nouvelle-Zélande.
9 Les coffrets MILLESSENCE doivent être conservés au frais. Compass décline toute responsabilité dans le cas où ils ne seraient pas consommés dans les 2 heures suivant la livraison.
10 Offre réservée aux utilisateurs d’un restaurant géré par Compass ou une de ses filiales. * Livraison offerte pour toute commande passée la veille avant 17h00. 11 ZONES ET FORFAIT DE LIVRAISON*
ZONE 1 - LIVRAISON À 18.80 HT (19.83€ TTC) Paris (75) - Arcueil (94) - Aubervilliers (93) - Bagneux (92) – Bagnolet (93) - Boulogne-Billancourt (92) - Cachan (94) - Charenton-le-Pont (94) - Châtillon (92) - Clichy (92) - Courbevoie (92) - Gentilly (94) - Issy-les- Moulineaux (92) - Ivry-sur-Seine (94) - L’Ile-Saint-Denis (93) - La Défense (92) - La Plaine Saint-Denis (93) - Le Pré-Saint-Gervais (93) - Les Lilas (93) - Levallois Perret (92) - Malakoff (92) – Montreuil (93) - Montrouge (92) - Nanterre (92) - Neuilly-sur-Seine (92) – Pantin (93) - Puteaux (92) - Saint- Cloud (92) - Saint-Denis (93) - Saint- Mandé (94) - Saint-Ouen (93) - Suresnes (92) - Vanves (92) – Villejuif (94) - Vincennes (94).
ZONE 2 - LIVRAISON À 24.50€ HT (25.85€ TTC) Alfortville (94) - Bobigny (93) - Bois-Colombes (92) - Bourg-la-Reine (92) - Chevily-Larue (94) - Clamart (92) - Colombes (92) – Créteil (94) - Drancy (93) - Fontenay-aux-Roses (92) - Fontenay-sous-Bois (94) - Garches (92) Genevilliers (92) - L’Haÿ-les-Roses (94) - La Celle- Saint-Cloud (92) - La Courneuve (93) - La Garenne-Colombes (92) - Le Bourget (93) - Maisons-Alfort (94) - Meudon (92) - Nogent-sur- Marne (94) - Noisy-le-Sec (93) - Romainville (93) - Rosny-sous-Bois (93) - Saint-Maurice (94) - Sceaux (92) - Sèvres (92) – Vaucresson (92)- Vélizy (78) - Villeneuve-la-Garenne (92) - Vitry-sur-Seine (94).
ZONE 3 - LIVRAISON À 36.00€ HT (37.98€ TTC) Antony (92) - Argenteuil (95) - Aulnay-sous-Bois (93) - Boissy-Saint- Léger (94) - Bondy (93) - Bonneuil-sur-Marne (77) - Bry-sur-Marne (94) - Champigny (94) - Châtenay-Malabry (92) - Chatou (78) - Chaville (92) - Chelles (77) - Chenevières-sur-Marne (94) - Choisy-le- Roi (94) - Enghien-les-Bains (95) - Epinay-sur-Seine (93) – Fresnes (91) - Gonesse (93) - Goussainville (93) - Houille (78) - Joinvillele- Pont (77) - Le Blanc-Mesnil (93) - Le Chesnay (78) - Le Pecq (78) - Le Plessis-Robinson (92) - Le Raincy (93) - Le Vésinet (78) – Les Pavillons-sous-Bois (93)- Louveciennes (78) - Maisons-Laffite (78) - Marly-le-Roi (78) - Marnes-la-Coquette (92) - Massy (91) - Neuilly- Plaisance (93) - Neuilly-sur-Marne (77) - Noisy-le-Grand (93) – Orly (94) - Pierrefittesur- Seine (93) - Pontoise (95) Rocquencourt (78) - Roissy (95) - Rungis (94) - Saint-Germain-en-Laye (78) – Sarcelles (95) - Savigny-sur-Orge (91) - Sévran (93) - Sucy-en-Brie (94) – Thiais (94) - Valenton (94) - Versailles (78) - Ville-d’Avray (92) – Villemomble (93) - Villeneuve-le-Roi (94) - Villeneuve-Saint- Georges (94) – Villepinte (93) - Villetaneuse (93) - Villiers-sur-Marne (94) - Viroflay (78) - Wissous (91).
Dimanches et jours fériés - livraison à 36.00€ HT (37.98€TTC)
Préalablement à toute transaction, le client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare expressément les accepter dès lors qu’il clique sur le bouton « J’accepte ». Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur écran (dénomination, prix, composants, poids, quantité, couleur, particularités des produits, coût des prestations et limitation de certaines catégories de produits) et déclare expressément les accepter sans réserve. La passation de la commande et sa confirmation par le client, matérialise son acceptation pleine et entière des conditions particulières de vente, seules applicables à la commande. Les photographies illustrant les produits sont fournies à titre indicatif. Les textes accompagnant ces photographies sont la reproduction des informations figurant sur les emballages et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Compass. Les différences entre les photographies et les produits ne peuvent être que des différences minimes et ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des produits.
1 Toute commande, modification de commande ou annulation doit être confirmée par télécopie au numéro indiqué sur notre brochure au plus tard la veille du jour de livraison avant 17h00 (au plus tard le vendredi avant 17h00 pour toute livraison le week-end). Les commandes passées pour une livraison le jour même (du lundi au vendredi) doivent être confirmées par télécopie avant 11h30, et ne pourront être annulées. Toute commande annulée par le client en dehors des conditions ci-dessus entraînera la facturation par Compass d’une indemnité forfaitaire égale à 100% du montant de la commande. Attention les coffrets sandwiches à partager se commandent la veille avant 12h – aucune commande ne pourra être honorée passé ce délai (livraison offerte).
2 Compass Group France se réserve le droit de modifier la composition des coffrets MILLESSENCE en fonction des aléas liés aux approvisionnements des produits et/ ou en vertu du principe de précaution.
3 Les prix pratiqués sont ceux des tarifs applicables du 12 mai 2009 au 17 novembre 2009. Toutefois, les tarifs mentionnés ainsi que le millésime des vins proposés peuvent varier sans préavis en fonction des prix saisonniers et des conditions économiques et en raison d’évènements exceptionnels indépendants de notre société.
4 Sauf convention contraire entre les parties, les factures sont payables à réception.
5 En cas de retard de livraison supérieur à une heure sur l’horaire de livraison prévu sur le bon de co mmande, le prix du coffret MILLESSENCE sera offert par Compass, sauf si ce retard est imputable à une erreur du client.
6 Compass sera dégagée de ses obligations ou en droit de les suspendre en cas de survenance d’un cas de force majeure (grève, émeute, conditions climatiques, sinistre affectant un de ses établissements).
7 Le client devra s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Toute contestation ne sera prise en compte que si elle est émise au moment de la livraison et mentionnée sur le bon de livraison.
8 Par mesure d’hygiène et de sécurité des aliments, aucune marchandise ne sera reprise ni échangée. Les viandes bovines sont d’origine : CEE, Brésil, Nouvelle-Zélande.
9 Les coffrets MILLESSENCE doivent être conservés au frais. Compass décline toute responsabilité dans le cas où ils ne seraient pas consommés dans les 2 heures suivant la livraison.
10 Offre réservée aux utilisateurs d’un restaurant géré par Compass ou une de ses filiales. * Livraison offerte pour toute commande passée la veille avant 17h00. 11 ZONES ET FORFAIT DE LIVRAISON*
ZONE 1 - LIVRAISON À 18.80 HT (19.83€ TTC) Paris (75) - Arcueil (94) - Aubervilliers (93) - Bagneux (92) – Bagnolet (93) - Boulogne-Billancourt (92) - Cachan (94) - Charenton-le-Pont (94) - Châtillon (92) - Clichy (92) - Courbevoie (92) - Gentilly (94) - Issy-les- Moulineaux (92) - Ivry-sur-Seine (94) - L’Ile-Saint-Denis (93) - La Défense (92) - La Plaine Saint-Denis (93) - Le Pré-Saint-Gervais (93) - Les Lilas (93) - Levallois Perret (92) - Malakoff (92) – Montreuil (93) - Montrouge (92) - Nanterre (92) - Neuilly-sur-Seine (92) – Pantin (93) - Puteaux (92) - Saint- Cloud (92) - Saint-Denis (93) - Saint- Mandé (94) - Saint-Ouen (93) - Suresnes (92) - Vanves (92) – Villejuif (94) - Vincennes (94).
ZONE 2 - LIVRAISON À 24.50€ HT (25.85€ TTC) Alfortville (94) - Bobigny (93) - Bois-Colombes (92) - Bourg-la-Reine (92) - Chevily-Larue (94) - Clamart (92) - Colombes (92) – Créteil (94) - Drancy (93) - Fontenay-aux-Roses (92) - Fontenay-sous-Bois (94) - Garches (92) Genevilliers (92) - L’Haÿ-les-Roses (94) - La Celle- Saint-Cloud (92) - La Courneuve (93) - La Garenne-Colombes (92) - Le Bourget (93) - Maisons-Alfort (94) - Meudon (92) - Nogent-sur- Marne (94) - Noisy-le-Sec (93) - Romainville (93) - Rosny-sous-Bois (93) - Saint-Maurice (94) - Sceaux (92) - Sèvres (92) – Vaucresson (92)- Vélizy (78) - Villeneuve-la-Garenne (92) - Vitry-sur-Seine (94).
ZONE 3 - LIVRAISON À 36.00€ HT (37.98€ TTC) Antony (92) - Argenteuil (95) - Aulnay-sous-Bois (93) - Boissy-Saint- Léger (94) - Bondy (93) - Bonneuil-sur-Marne (77) - Bry-sur-Marne (94) - Champigny (94) - Châtenay-Malabry (92) - Chatou (78) - Chaville (92) - Chelles (77) - Chenevières-sur-Marne (94) - Choisy-le- Roi (94) - Enghien-les-Bains (95) - Epinay-sur-Seine (93) – Fresnes (91) - Gonesse (93) - Goussainville (93) - Houille (78) - Joinvillele- Pont (77) - Le Blanc-Mesnil (93) - Le Chesnay (78) - Le Pecq (78) - Le Plessis-Robinson (92) - Le Raincy (93) - Le Vésinet (78) – Les Pavillons-sous-Bois (93)- Louveciennes (78) - Maisons-Laffite (78) - Marly-le-Roi (78) - Marnes-la-Coquette (92) - Massy (91) - Neuilly- Plaisance (93) - Neuilly-sur-Marne (77) - Noisy-le-Grand (93) – Orly (94) - Pierrefittesur- Seine (93) - Pontoise (95) Rocquencourt (78) - Roissy (95) - Rungis (94) - Saint-Germain-en-Laye (78) – Sarcelles (95) - Savigny-sur-Orge (91) - Sévran (93) - Sucy-en-Brie (94) – Thiais (94) - Valenton (94) - Versailles (78) - Ville-d’Avray (92) – Villemomble (93) - Villeneuve-le-Roi (94) - Villeneuve-Saint- Georges (94) – Villepinte (93) - Villetaneuse (93) - Villiers-sur-Marne (94) - Viroflay (78) - Wissous (91).
Dimanches et jours fériés - livraison à 36.00€ HT (37.98€TTC)
